Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRINTANIERES
SELIMEX SARL

Numéro de dépôt :
3063456
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010

Présentation de la marque LES PRINTANIERES

Déposée le 2 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRINTANIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELIMEX domicilié(e) CEED ST CHARLES, BP 5444, 66034 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 496 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELIMEX - France.

La marque LES PRINTANIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRINTANIERES est expirée depuis le 2 novembre 2010.

SELIMEX a également déposé les autres marques suivantes : ENVY , LES SAVEURS DU PRINTEMPS


SELIMEX SARL - CEED ST CHARLES, BP 5444, 66034 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 420496572


SELIMEX - France


Inscription le 12 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479440 - Publication au BOPI 2008-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Produits agricoles horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.